383.En outre de l’article 382 et lorsque la mention « L’empiètement d’un escalier extérieur en cour avant est autorisé – article 383 » est inscrite sur la ligne intitulée « Dispositions particulières » de la section intitulée « Bâtiment principal » de la grille de spécifications, l’empiètement d’un escalier extérieur en cour avant est autorisé lorsqu’il dessert un étage supérieur au premier étage. Si cet escalier est doté d’un palier, celui-ci doit être éloigné d’au plus deux mètres d’un mur du bâtiment.
383.En outre de l’article 382 et lorsque la mention « L’empiètement d’un escalier extérieur en cour avant est autorisé – article 383 » est inscrite sur la ligne intitulée « Dispositions particulières » de la section intitulée « Bâtiment principal » de la grille de spécifications, l’empiètement d’un escalier extérieur en cour avant est autorisé lorsqu’il dessert un étage supérieur au premier étage. Si cet escalier est doté d’un palier, celui-ci doit être éloigné d’au plus deux mètres d’un mur du bâtiment.
